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Fossé, élément linéaire, élément localisé et systèmes d'évacuation des eaux

1. Fossé

Partie de la route formant une tranchée ouverte dans le terrain pour assurer la récolte et l’évacuation des eaux.

On distingue:

  • fossé de terre-plein: fossé situé dans un terre-plein;
  • fossé de pied: fossé situé dans une berme de pied;
  • fossé de crête: fossé situé dans une berme de crête.

2. Elément linéaire

Elément de forme allongée en surface de la route, tel que: bordure, filet d’eau, bande de contrebutage, caniveau, glissière de sécurité, ...

Les éléments linéaires ne font pas, au sens de la présente terminologie, partie de la chaussée, sauf quand ils y sont insérés; ils font normalement partie d’un terre-plein. Quand ils sont contigus à la chaussée et qu’il y a une zone d’immobilisation à cet endroit, ils font partie de cette zone.

Quand la chaussée (éventuellement la zone d’immobilisation) est bordée par un terre-plein surélevé, les éléments linéaires situés au niveau de la chaussée (de la zone d’immobilisa- tion) sont considérés comme y étant insérés.

3. Elément localisé

Elément de faible dimension à la surface de la route tel que: avaloir, grille, trappillon, couvercle, puisard, bouche d’incendie, borne d’incendie, poteau de signalisation, poteau d’éclairage, borne, coupole lumineuse, ...

4. Systèmes d'évacuation des eaux

4.1. Système d'évacuation unitaire

Système par lequel les eaux de ruisselle- ment et les eaux usées sont évacuées par la même canalisation.

4.2. Système d'évacuation séparatif

Système par lequel les eaux de ruissellement et les eaux usées sont évacuées par des ca- nalisations distinctes.

4.3. Egout

Canalisation étanche destinée à la collecte des eaux usées. Dans le cas d’un système d’évacuation unitaire, l’égout reprend aussi les eaux de ruissellement.

4.4. Aqueduc

Canalisation étanche destinée à la collecte des eaux de ruissellement.

4.5. Collecteur

Canalisation étanche destinée à la collecte des eaux usées provenant d’un réseau d’égout pour les conduire vers une station d’épuration. 

4.6. Drain

Système non étanche destiné à la collecte des eaux de ruissellement et d’infiltration.

4.7. Raccordement particulier

Canalisation étanche reliant un immeuble à un égout ou à un aqueduc.